Publications

Règlements communaux

POLITIQUE

• Conseil communal
• Conseil général

ENFANCE ET JEUNESSE

• Règlement scolaire
• Convention scolaire intercommunale
• Règlement de l’accueil extrascolaire (AES)
• Règlement d’application de l’AES
• Convention intercommunale pour l’AES

ADMINISTRATIF

• Règlement communal d’urbanisme
• Règlement communal sur le droit de cité
• Règlement communal relatif à l’eau potable
• Règlement communal relatif à l’évacuation et à l’épuration des eaux
• Règlement communal relatif à la participation aux frais de traitement dentaire
• Règlement sur les parchets communaux
• Règlement des finances communales
• Règlement d’exécution des finances communales
• Règlement communal sur la gestion des déchets
• Règlement communal en matière de cimetière et son annexe pour Chapelle
• Convention intercommunale du cercle d’inhumation de Chapelle
• Règlement sur la détention et l’imposition des chiens

PV du Conseil général

LÉGISLATURE 2021-2026

• Conseil général extraordinaire du 17.04.2024 – Ordre du jour
• Conseil général du 14.12.2023 – Ordre du jour
• Conseil général du 13.09.2023
• Conseil général du 11.05.2023
• Conseil général du 13.12.2022
• Conseil général du 30.06.2022,
  avec son annexe
• Conseil général du 09.12.2021
• Conseil général du 21.09.2021
• Conseil général du 18.05.2021

LÉGISLATURE 2016/2021

• Conseil général du 16.04.2021

1.  Annexe I
2.  Annexe II
3.  Annexe III

• Conseil général du 14.01.2021

• Conseil général du 10.12.2020

1. Annexe I
2. Annexes II et III
3. Annexe IV
4. Annexe V

• Conseil général du 17 septembre 2020 
• Conseil général du 12 décembre 2019
• Conseil général du 19 septembre 2019
• Conseil général du 16 mai 2019
• Conseil général du 13 décembre 2018
• Conseil général du 18 avril 2018
• Conseil général du 14 décembre 2017
• Conseil général du 27 avril 2017
• Conseil général du 09 décembre 2016
• Conseil général du 19 mai 2016

Législature 2011/2016

• Conseil général 14 avril 2016
• Conseil général 09 décembre 2015
• Conseil général 29 avril 2015
• Conseil général 11 décembre 2014
• Conseil général 22 mai 2014
• Conseil général 19 décembre 2013
• Conseil général 23 avril 2013
• Conseil général 19 décembre 2012
• Conseil général 04 avril 2012
• Conseil général 15 décembre 2011

Budgets et Comptes

Budgets

Budget 2024 :

• Budget de résultats 2024
• Budget d’investissements 2024

Budget 2023 :

• Budget de résultats 2023
• Budget d’investissements 2023 + complément à la suite des crédits votés et acceptés en séance du 13.09.2023

Budget 2022 :

• Budget de résultats 2022
• Budget d’investissements 2022

Comptes

Comptes 2023 : (seront publiés prochainement)

• Bilan 2023
• Compte de résultats par fonction 2023
• Compte de résultats par nature 2023
• Compte des investissements 2023
• Tableau des flux de trésorerie 2023
• Annexe aux comptes 2023

Comptes 2022 :

• Bilan 2022
• Compte de résultats par fonction 2022
• Compte de résultats par nature 2022
• Compte des investissements 2022
• Tableau des flux de trésorerie 2022
• Annexe aux comptes 2022

Comptes 2021 :

• Bilan 2021
• Compte d’investissements 2021
• Comptes de résultats 2021

Comptes 2020 (et antérieurs) :

• Bilan 2020
• Comptes d’investissements 2020
• Comptes de fonctionnement 2020
• Comptes de fonctionnement 2019
• Comptes de fonctionnement 2018
• Comptes de fonctionnement 2017

Formulaires et Certification

• Formulaire d’arrivée
• Formulaire de départ
• Attestation du logeur
• Certificat “Suivi de concept sécurité”

Impôts

• Taux d’imposition communaux

Règlements tarifaires

• Règlement tarifaire sur le droit de cité
• Règlement tarifaire pour l’eau potable
• Règlement tarifaire pour l’épuration des eaux
• Règlement tarifaire sur la gestion des déchets